Aussi curieux que cela puisse paraitre, les chanteurs morts perçoivent souvent plus que les danseuses vivantes … C’est pourquoi une vingtaine de « Clodettes » s’est regroupée pour faire valoir leur droit à percevoir des revenus au titre de leur apparition dans des clips et autres diffusions des spectacles de Claude François.
Caro Scuro – CC BY-NC-ND
La Licence Ouverte / Open Licence n’est donc pas une licence de droits de propriété intellectuelle mais de « réutilisation d’informations publiques » au sens de la loi du 17 juillet 1978 …
La Chine, connue notamment pour ses contrefaçons de produits se lance désormais dans la « contrefaçon de concepts ».
En effet, après les faux « Apple Store » où l’on vend de vrai produits Apple au point de semer la confusion jusque dans ses vendeurs et les faux Ikéa où les meubles, le code couleur, les magasins à sens unique avec épicerie et cafétéria intégrées et même la phonétique de la marque ont été contrefaits (l’idéogramme de la marque se prononce «ikéa» en chinois) l’empire du milieu fait encore parler de lui avec le faux salon des marques de Shanghai; contrefaçon du Salon des marques de … Monaco !
Après être revenu sur les origines de la Licence Ouverte, attardons-nous sur sa nature.
A première lecture, nous pourrions croire qu’il s’agit d’une licence de droits de propriété intellectuelle, pourtant…
La Licence Ouverte ou Open Licence est une licence autorisant la libre réutilisation des données de l’Etat publiées sous celle-ci. Mais que recouvre-t-elle exactement?
Bienvenue sur le PI scope!
Ce blog a pour objectif de décrypter le droit de la propriété intellectuelle au travers de l’actualité ou d’un point de droit … que nous aurons discrétionnairement choisi!
le PI scope 