Parfois, la bonne volonté peut être à l’origine de conséquences inattendues. Comment, en souhaitant restaurer un Christ décrépit, une vieille dame a déclenché un phénomène de dimension internationale, aux conséquences juridiques palpitantes, tant en droit d’auteur français qu’espagnol …
L’evolution vue par Ecce Hija
Cecilia, sa vie, son œuvre
Tout était bien calme à Borja, un petit village de la province de Zaragoza, au nord-est de l’Espagne. Cecilia Giménez, fidèle fervente octogénaire, restaurait paisiblement la tunique du Christ peint sur l’un des murs de l’église du Sanctuaire de la Miséricorde. Cette œuvre du début du XXème siècle était connue sous le nom d’Ecce Homo (Voici l’homme). Elle était attribuée à Elías García Martínez (1858-1934).
Ecce Homo de Elías García Martínez – domaine public
L’état de l’oeuvre avant la restauration
Les travaux de restauration de Cecilia n’avaient rien d’un mystère. Bien au contraire, elle œuvrait sous le regard bienveillant du curé de la paroisse, au vu et su de tous ses paroissiens.
C’est alors que le salpêtre attaqua le visage du Christ. Emplie de bonne volonté, elle ne pouvait laisser passer une telle offense et prit l’initiative de s’atteler à sa restauration. Son modèle de référence était une photo de l’œuvre vieille de 10 ans.
domaine public
photo modèle
Le résultat fut quelque peu surprenant …
Ecce Mono de Cecilia Giménez
Le résultat
Tout cela aurait pu rester sous silence, mais c’était sans compter sur le très actif centre d’études historiques du village. Il ne manqua pas de révéler avec effroi cette « restauration » sur son blog.
Deux semaines plus tard, l’information fut relayée par un média local. Presque immédiatement, un internaute espagnol en fit un pastiche et le publia sur Twitter. La nouvelle devint nationale. De nombreux autres internautes espagnols s’emparèrent du sujet. Le phénomène s’amplifia, traversa les frontières de la péninsule ibérique et toucha la quasi-totalité des pays du Monde, en passant par la France, le Bangladesh ou encore l’Ouganda. Les pastiches se comptent déjà par centaines… Certains y voient déjà la naissance d’un nouveau mème.
Ecce Monalisa – auteur inconnu
Internet a d’ailleurs déjà baptisé cette « restauration » : Ecce Mono (Voici le Singe) …
La Municipalité souhaitait restaurer (à nouveau) l’œuvre originelle. Mais très rapidement une pétition vis le jour sur le net. En six jours, 21 000 personnes l’avaient déjà signée. Surtout, les touristes commencèrent à affluer par centaines à Borja pour se prendre en photo aux côtés du devenu incontournable Ecce Mono. L’attrait touristique fera-t-il changer d’avis la Municipalité de Borja ? Seul l’avenir nous le dira.
Choquée et dépassée par les évènements, la restauratrice est aujourd’hui alitée. Espérons qu’elle s’en remettra vite pour qu’elle puisse pleinement profiter de son changement de statut, de simple restauratrice à artiste internationale.
Les problématiques de droit d’auteur que soulève ce fait divers sont particulièrement intéressantes et nombreuses. Cecilia Giménez a-t-elle portée atteinte à l’intégrité de l’œuvre originelle ? A sa paternité ? L’Ecce Mono est-elle une œuvre au sens du droit d’auteur ? Pourra-t-elle être retirée ? Ses nombreux pastiches sont-ils autorisés ? Le PI scope est-il devenu un blog contrefacteur ? Les solutions du Droit français sont-elles identiques à celles du Droit espagnol ?
Voilà tant de questions qui ont pu surgir de mon esprit torturé…
L’Ecce Homo atteint dans son intégrité ?
Le droit au respect / à l’intégrité de l’œuvre ou derecho a la integridad est un droit moral de l’auteur.
Comme tout droit moral, tant en droit français qu’espagnol, il est attaché à la personne de l’auteur. Il est perpétuel (il dure au-delà de la vie de l’auteur, il devra toujours être respecté) et extrapatrimonial (il n’est pas dans le patrimoine personnel et n’a pas de valeur marchande) donc inaliénable (il ne peut ni être vendu ni donné) et imprescriptible (il ne se perd pas par son non-usage).
Le droit espagnol reprend à quelques mots près la définition donnée par la Convention de Berne. C’est le droit pour l’auteur d’ « exiger le respect de l’intégrité de son œuvre et d’empêcher toute déformation, modification, altération ou atteinte à son encontre qui porterait préjudice à ses intérêts légitimes (ndr : personnels et non patrimoniaux) ou entamer sa réputation. »
En France, le droit au respect n’est pas défini par les textes mais par la doctrine et la jurisprudence. Cette notion est donc plus malléable et difficile à appréhender. La définition la plus communément acceptée est le droit pour l’auteur de s’opposer à ce que son œuvre soit altérée tant dans sa forme que dans son esprit.
Tandis que le droit espagnol met l’accent sur la personnalité de l’auteur, le droit français se focalise d’avantage sur l’œuvre elle-même.
De prime abord, on pourrait penser que la « restauration » porterait indiscutablement atteinte à l’intégrité de l’Ecce Homo. Pourtant la réponse n’est pas si évidente.
Le droit d’auteur repose sur un principe fondamental ; la dissociation entre le support matériel de l’œuvre (tableau, livre, cd, mp3…) et l’œuvre perçue par notre esprit. La doctrine espagnole parle de distinction entre le corpus mechanicum (le support) et corpus mysticum (l’œuvre). Dès lors, le droit d’auteur n’a vocation à s’appliquer qu’à la perception que l’on a de l’œuvre, la propriété immatérielle, et non son support, la propriété matérielle, qui est régi par le droit des biens. C’est pour cette raison que l’acquisition de l’original d’un tableau, n’emporte pas le droit de l’exposer au public … sauf en Espagne!
Vous n’aurez donc acquis qu’une toile et sa croûte de peinture et aucunement l’œuvre.
Dès lors, la restauration ratée de Cécilia porte-t-elle atteinte à l’intégrité de l’Ecce Homo ? Non… et oui.
Ecce Grito – auteur inconnu
Non, car en restaurant l’Ecce Homo elle n’a finalement appliqué qu’une couche de peinture sur une autre. Elle n’a pas porté atteinte à l’œuvre mais à son support matériel. Néanmoins, en matière d’œuvre d’art la confusion entre l’œuvre et son support est telle que souvent les juges et la doctrine considèrent que l’atteinte au support emporte atteinte à l’intégrité de l’œuvre. Notamment lorsque le support de l’exemplaire unique d’une œuvre est détruit.
Je ne partage cependant pas ce point de vue. La destruction de l’unique support ne fait pas disparaitre l’œuvre puisqu’elle se perpétue au travers de la perception qu’en a eue son public. Si dans l’affaire du réfrigérateur peint par Bernard Buffet, son acquéreur a été condamné pour violation du droit moral d’intégrité, ce n’est pas parce qu’il a découpé l’œuvre originelle mais parce qu’il a transformé sa perception par le public en la divisant.
Je considère donc que notre restauratrice octogénaire n’a pas porté atteinte à l’intégrité de l’Ecce Homo en le recouvrant par l’Ecce Mono. D’autant plus qu’il y a des méthodes pour récupérer l’œuvre originelle. Il existe par ailleurs une esquisse de l’Ecce Homo qui était sur le point d’être léguée à la municipalité par la famille de son auteur.
Par contre, Cecilia a porté atteinte à son intégrité en la présentant comme l’œuvre originelle simplement restaurée, car sa perception par le public a été totalement dénaturée. Cette conclusion vaut tant en Droit français qu’en Droit espagnol. C’est là que surgit un autre problème, l’éventuelle violation du droit de paternité d’Elías García Martínez..
L’Ecce Mono faussement attribué à Elías García Martínez?
Le droit de paternité ou derecho de paternidad est le droit pour l’auteur de conserver l’anonymat ou de décider que son nom ou pseudonyme soit rattaché à son œuvre.
Or, dans l’esprit de Cecilia le résultat final n’est que l’Ecce Homo restauré par ses soins. Elle n’a pas recherché à s’attribuer sa paternité. Néanmoins, le résultat obtenu n’est ni plus ni moins que la création d’une œuvre dont elle l’auteur malgré elle. Elle attribue donc faussement une œuvre à Elías García Martínez.
Ses héritiers peuvent-il s’opposer à ce que son nom soit associé à l’Ecce Homo ?
Dans les deux pays, la doctrine et la jurisprudence sont quasi unanimes. Le droit de paternité n’a pas vocation à s’appliquer à ce cas de figure. Car si le droit de paternité est le droit de rattacher son nom à son œuvre, il n’est pas le droit de détacher son nom d’une œuvre qui n’est pas la sienne. Un auteur ne peut pas faire jouer ses droits d’auteur sur une œuvre qui n’est pas la sienne … car il n’a pas de droits sur celle-ci !
Ce fait est toutefois répréhensible, mais par le biais de la responsabilité civile.
L’Ecce Mono, une œuvre à part entière ?
L’Ecce Mono, en s’inspirant de l’Ecce Homo est une œuvre dérivée (Fr/Es). C’est une œuvre originale, car l’empreinte de la personnalité de Cecilia est évidente. Mais dérivée car elle transforme l’œuvre originelle.
Pour créer une œuvre dérivée, il est nécessaire d’avoir les autorisations de l’auteur de l’œuvre première. Toutefois dans notre cas, l’Ecce Homo étant dans le domaine public, et son auteur s’inspirant lui-même d’autres œuvres plus anciennes, Cecilia a pu librement créer cette œuvre dérivée.
domaine public
Ôter l’Ecce Mono de l’Ecce Homo serait-il juridiquement possible ?
Ici, le raisonnement sur le droit moral au respect de l’œuvre est le même que pour l’Ecce Homo. Son retrait ne porterait pas, à mon sens, atteinte à l’intégrité de l’œuvre. D’autant plus que l’œuvre a été mainte fois reproduite sur internet !
Cecilia pourra-t-elle censurer les nombreux pastiches de l’Ecce Mono ?
En droit français, les parodies, pastiches et caricatures d’une œuvre sont des exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur. Je ne reviendrai pas sur la nature des exceptions amplement détaillée dans cet article. L’exception de parodie trouve son fondement dans la liberté d’expression.
Cependant l’usage de cette exception est encadré :
- L’intention humoristique doit être avérée et visible,
- Le rapprochement avec l’œuvre moquée doit être perceptible mais toutefois se démarquer suffisamment pour qu’elles ne soient pas confondues,
Par exemple, tel n’est pas le cas à mon avis pour cette reproduction :
Ecce Che – auteur inconnu
La simple adjonction d’une étoile pour faire le rapprochement avec le Che ne me semble pas suffisante.
- Enfin, la parodie doit se limiter « aux lois du genre », c’est-à-dire ne pas porter inutilement atteinte aux droits de la personnalité de l’auteur de l’œuvre.
Là, il y a peut-être quelques questions à se poser pour certains pastiches de l’Ecce Mono…
En droit espagnol, la parodie est clairement définie. Le consentement de l’auteur pour la transformation de son œuvre n’est pas exigée lorsque :
- Celle-ci a été divulguée,
- Il n’y a pas de risque de confusion entre l’œuvre parodiée et la parodie,
- Elle ne porte pas atteinte ni à l’œuvre originelle, ni à son auteur.
Son contenu est identique à l’exception en Droit français à la différence que le droit espagnol le grave dans le marbre.
En tout état de cause, elle pourra s’opposer aux reproductions qui n’entrent pas dans le cadre cette exception !.
le PI scope, contrefacteur ?
Enfin, et je terminerai par là, vous aurez remarqué que j’ai illustré cet article par la reproduction de l’Ecce Mono et de nombreux pastiches. Or ces œuvres ne sont pas encore tombées dans le domaine public. Je vous rassure, le PI scope ne s’est pas soudainement transformé en un blog contrefacteur. Mais simplement que l’exception de reproduction et représentation aux fins d’information couvre mes agissements…
Son pendant existe en droit espagnol, c’est l’exception d’utilisation des œuvres à l’occasion d’évènements d’actualité. Toutefois une certaine difficulté d’interprétation demeure sur la question de savoir si l’œuvre reproduite peut être le centre de l’information ou si elle ne doit être qu’un élément accessoire à l’information. Si par malheur le juge espagnol fait le choix de cette dernière hypothèse, le PI scope ne serait plus couvert par cette exception. Mais encore faudrait-il qu’il soit destiné au public espagnol, et ça, pour le moment, cela reste encore à confirmer et à démontrer…
Ecce Beso – auteur inconnu
.Merci à Alix pour m’avoir suggéré cette si passionnante idée d’article !
le PI scope 
Je suis d’un avis plus favorable que le vôtre pour ce qui concerne la reproduction du « Ecce Mono » sur t-shirt rouge. Ce t-shirt si particulier est en fait déjà, en soi, la parodie d’une parodie. L’ « oeuvre » originale présente une sérigraphie truquée du Che, ayant les traits d’un singe, sous-titrée « Viva la evolucion » (avec un accent aigü sur le « o »).
Par ailleurs, certains ont déjà ajouté à ce nouveau même le sous-titre « Viva la restauracion », ce qui est une parodie plus complète et « fidèle ».
Au-delà de l’aspect juridique, cet évènement a eu le mérite de susciter un sentiment ambivalent, qui est à la fois du regret envers la « perte » de l’oeuvre originelle et l’hilarité que suscite la nouvelle, les deux étant simultanés.
Comme vous l’avez montré, il existe bien deux oeuvres distinctes maintenant.
Je serais fasciné de voir une étude sociologique traitant de ce cas particulier de deux oeuvres « superposées », pour ainsi dire.
Juridiquement parlant, et ce bien que je ne connaisse pas les lois impliquées…
Il me semble qu’on peut considérer que la restauration en question a rendu inaccessible au regard l’oeuvre originelle, et que de ce fait, elle l’a détruite.
Bien sûr, les couches de peinture sont conservées en-dessous, comme vous l’indiquez, cependant il faut aussi prendre en compte le fait que les dégager (restauration) engendre un coût.
Au-delà de ça, la comparaison est peut-être tirée par les cheveux, mais un taggueur n’est pas pardonné parce que « le mur et son enduit subsistent en-dessous ».
Si un individu bouche la porte d’entrée de votre maison en la murant de parpaings, il y a dommage. Si une personne recouvre une oeuvre préexistante (et bien que cela constitue une oeuvre en soi), il y a préjudice aussi, à priori.
Autre aspect important ; j’ignore ce qu’il en est en Espagne, mais en France, le propriétaire d’un lieu doit donner son consentement pour qu’il puisse y avoir des travaux (sauf cas de force majeure). De plus, le patrimoine classé est protégé et la direction des Monuments Historiques doit donner son aval. Elle ne donne pas cette autorisation sans un dossier et des garanties solides, cela va sans dire.
Ici, cette dame a effectué les travaux au vu de tous, avec le consentement du curé. Or l’église n’appartient pas au curé : celui-ci n’aurait pas dû donner son aval. Alors même, celui-ci est nul et non avenu, juridiquement.
Bref, et pour résumer en quelques mots : elle n’avait pas l’autorisation de procéder à la restauration.
Je ne dis pas que cette dame devrait être inquiétée. Je doute qu’elle le soit. Je voudrais qu’elle ne le soit pas, à vrai dire. Elle fait déjà face à un embarras qui la dépasse, et qui risque de la hanter longtemps.
Techniquement, il existe probablement des méthodes permettant de « transférer » la nouvelle oeuvre sur un autre support. Cela règlerait vite toute la question. Si le coût est un problème, il y a fort à parier que nombre de collectionneurs ou de musées d’art contemporain seraient prêts à mettre la main à la poche pour qu’elle subsiste.
A la rigueur, je dirais que tout l’aspect juridique a pour démérite de déshumaniser cette situation, alors que c’est un problème qui n’est pas bien difficile à régler, humainement et techniquement.
Je vous tire mon chapeau cependant, pour avoir abordé la question sous un angle neuf et qui, espérons-le, engendrera des méditations fructueuses. Légalement, comme vous l’avez souligné, il y en a grand besoin.
M.P.C.
Le T-shirt dont vous parlez est celui-ci non ?
Je ne le connaissais pas. Votre raisonnement sur la parodie de la parodie est juste et intéressant !
Il est vrai que sans connaître de cette 1ère parodie, je ne voyais que l’application d’un filtre contours à l’Ecce Mono, l’adjonction d’une étoile et un fond rouge. Néanmoins, je reconnais que ma position était plutôt stricte, car la volonté de l’auteur de l’Ecce Che à parodier l’Ecce Mono est relativement évidente. Mais cela aurait-il suffit?
Quant à une étude sociologique, je pense qu’elles vont bientôt fleurir. Une université américaine s’est d’ailleurs déjà rapprochée du Président du Centro de Estudios Borjanos pour « analiser ce phénomène d’un point de vue sociologique ».
Pour ce qui est de la destruction de l’oeuvre, tout dépend sur quel terrain nous nous plaçons.
S’il s’agit de l’oeuvre d’art au sens commun, alors oui, l’Ecce Homo originel a été détruit, tout au moins recouvert jusqu’à ce qu’il soit restauré, si on y parvient.
Mais au sens du droit d’auteur, l’oeuvre est un bien immatériel. Son support matériel n’est pas protégé par ce droit. Recouvrir intégralement le support matériel nous permettant de visualiser l’oeuvre ne change pas notre perception de celle-ci, car ce que nous voyons est totalement distinct de l’oeuvre originelle. D’autant plus que l’Ecce Homo est encore perceptible par le biais d’autre support matériel (ex: sa photo et ses reproductions numériques telles que celles qui illustrent cet article). S’il n’existait pas d’autres reproductions de cette oeuvre, la solution aurait peut-être été différente. Et encore. Si l’on pousse ce raisonnement à son paroxysme, l’oeuvre ayant déjà été perçue par un public, même si son exemplaire unique est détruit, elle continue à exister dans l’esprit de celui-ci. Sauf que cette perception serait vraisemblablement différente de celle initiale, donc on pourrait en conclure qu’il y a atteinte au droit moral à l’intégrité de l’oeuvre.
Ce que vous dites à propos de la propriété des murs est tout à fait juste.
L’Eglise en question est propriété de la Fondation « Hospital Sancti Spiritus y Santuario Misericordia de Borja« , fondation sous la tutelle de la Municipalité de Borja.
L’Eglise Catholique n’est pas propriétaire des murs. Le simple fait que le Curé de la paroisse en fût informé ne suffit pas. Toutefois, il me parait difficilement pensable que la Municipalité n’était pas au courant de ce qui se tramait: la restauration s’est étalée sur plusieurs années, Cecilia oeuvrait en pleine journée, le village de Borja ne compte qu’environ 5000 âmes et la religion catholique tient une place importante dans l’Espagne rurale.
Il est vrai que même si la Municipalité avait été avisée des travaux de restauration, cela n’aurait pas suffit. Cecilia aurait dû obtenir une autorisation préalable.
Il y eu une affaire relativement similaire en France au début du XIXème siècle. Le Père Mouthiz prit l’initiative de faire peindre par Joseph Lacasse des fresques sur les murs de la chapelle Saint Dominique de Juvizy. Malheureusement il le fit sans l’autorisation du propriétaire des lieux, le diocèse de Versailles. Or ce dernier n’était pas satisfait du résultat trop moderne et les fit recouvrir. Lacasse, peu enclin à se laisser faire, porter l’affaire devant les tribunaux. Le diocèse obtenu gain de cause sur le fondement de l’article 544 du Code civil, la clef de voûte du Droit de propriété. (Cour d’Appel de Paris, 27 avril 1934, Lacasse et Welcomme c/ Abbé Quenard).
La solution serait vraisemblablement la même en Droit espagnol. La Municipalité de Borja pourrait très bien exiger la destruction du support matériel de l’Ecce Mono et faire condamner Cecilia Giménez à réparation en espèce sonnantes et trébuchantes.
Mais il n’irait vraiment pas de son intérêt d’agir ainsi. D’ailleurs après un petit moment d’hésitation, elle a très vite compris qu’il serait plus profitable de surfer sur cette vague. Elle se maintient dans sa décision de restaurer l’Ecce Homo, mais tente de conserver l’Ecce Mono.
Par contre, plus problématique, elle souhaite déposer la marque « EcceHomo », ce qui me semble peu adéquat et bien difficile. Pour une analyse en Droit espagnol des marques de cette problématique, je vous conseille cet article intéressant de David Maeztu.
Pour être le premier informé sur la décision de la Municipalité de Borja, rendez-vous sur sa page « noticias ».
A propos, vous êtes tombé très juste sur le coût/gratuité de la restauration. Bien que la Municipalité ait déjà recours aux services d’une entreprise de restauration, Jacinto del Caso, peintre régionalement renommé et membre de la Real Academia de Bellas Artes de San Luis a récemment proposé ses services gracieusement, mais la Municipalité n’en a pas voulu…
Merci pour votre commentaire intéressant qui m’a fait encore approfondir le sujet! 😉
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